Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cdfescalquens.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le site www.cdfescalquens.fr est la propriété exclusive de, et édité par, l'association COMITE DES FETES D'ESCALQUENS, Place François Mitterrand, BP01, 31750 ESCALQUENS.Logiciel d'édition du site web: Google sitesEdition du site
Responsable de publication
Anne-Marie NEGRE, présidente de l'association COMITE DES FETES D'ESCALQUENS.Responsable de publication
Contact
Téléphone: 0771.72.00.03Mail: comitedesfetes.escalquens@gmail.comContact
Hébergement
Le site www.cdfescalquens.fr est hébergé par GOOGLE DOMAINSHébergement
Propriété intellectuelle
Tous les éléments constituants ce site internet (graphisme, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, icônes...) sont la propriété exclusive de l'association COMITE DES FETES D'ESCALQUENS, à l'exception des contenus appartenants à d'autres sociétés, partenaires ou auteurs.Toute reproduction même partielle est interdite sans autorisation expresse de son auteur.Certaines images sont libres de droits.Propriété intellectuelle
Limitation de responsabilité
Le contenu téléchargé se fait aux risques de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. L'association COMITE DES FETES D'ESCALQUENS ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage survenant. Les liens pointant sur d'autres sites internet ou d'autres ressources, ainsi que les liens extérieurs pointant sur le site www.cdfescalquens.fr, ne peuvent pas engager la responsabilité de l'éditeur.Limitation de responsabilité
Gestion des données personnelles
Ce site est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et l'utilisateur bénéficie notamment d'un droit d'opposition (art. 32 et 38), d'accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant. Pour en faire usage, l'utilisateur doit s'adresser à l'éditeur en le contactant à l'adresse suivante : contact@cdfescalquens.fr, ou par courrier adressé au siège social de l'éditeur en précisant ses nom, prénom, adresse et adresse mail.Gestion des données personnelles